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Marques déposées par monsieur Abecassis (Pierre
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TOURNESOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
M. Abecassis (Pierre)

Numéro de dépôt :
941305
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 28 novembre 1975 par monsieur Abecassis (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Abecassis (Pierre domicilié(e) 73, rue du I-Mars, Villeurbanne (Rhône). - France.

La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 28 novembre 1985.

Abecassis (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : POINT SOLEIL , OPTIPAD , OPTIMODE , OPTIPAD


M. Abecassis (Pierre) - 73, rue du I-Mars, Villeurbanne (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

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